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Marques déposées par SIRAC Pierre André
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CHÂTEAU HAUT BERNIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU HAUT BERNIN
SIRAC Pierre André

Numéro de dépôt :
97705927
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque CHÂTEAU HAUT BERNIN

Déposée le 18 novembre 1997 par SIRAC Pierre André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHÂTEAU HAUT BERNIN »

Le déposant est SIRAC Pierre André domicilié(e) 1 Sallebertrand,33420 MOULON (dossier no 2355035) - 33420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIRAC Pierre André domicilié(e) 1 Sallebertrand, CHATEAU LE PORGE,33420 MOULON (dossier no 2355035) - 33420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU HAUT BERNIN est expirée depuis le 18 novembre 2017.

SIRAC Pierre André a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PORGE Apellation Bordeaux Contrôlée


SIRAC Pierre André - 1 Sallebertrand,33420 MOULON (dossier no 2355035) - 33420 - France


Monsieur SIRAC Pierre André - 1 Sallebertrand, CHATEAU LE PORGE,33420 MOULON (dossier no 2355035) - 33420 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355035 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU HAUT BERNIN"